Formulaire de demande de bons cadeaux pour les associations.

Coordonnées de l'association bénéficiaire :

Nom de l'association bénéficiaire : *

Adresse bénéficiaire de l'association : *

Code postal bénéficiaire association : *

Ville bénéficiaire association : *

Objet bénéficiaire association : *

Date de la demande

Date du quine

Votre typologie d'association :

Association bénéficiaire type *

Association loi 1901 ou fondation reconnue d'utilité publique par décret

Fondation universitaire ou fondation partenariale

Fondation d'entreprise

Oeuvre ou organisme d'intérêt général

Musée de France

Établissement d'enseignement supérieur ou d'enseignement artistique public ou privé, d'intérêt général, à but non lucratif

Organisme ayant pour objet exclusif de participer financièrement à la création d'entreprises

Association cultuelle ou de bienfaisance et établissement public des cultes reconnus d'Alsace-Moselle

Organisme ayant pour activité principale l'organisation de festivals

Association fournissant gratuitement une aide alimentaire ou des soins médicaux à des personnes en difficulté ou favorisant leur logement

Fondation du patrimoine ou fondation ou association qui affecte irrévocablement les dons à la Fondation du patrimoine

Établissement de recherche public ou privé, d'intérêt général, à but non lucratif

Entreprise d’insertion ou entreprise de travail temporaire d'insertion

Associations intermédiaires (article L. 5132-7 du code du travail)

Ateliers et chantiers d’insertion (article L. 5132-15 du code du travail)

Entreprises adaptées (article L. 5213-13 du code du travail)

Ateliers et chantiers d’insertion (article L. 5132-15 du code du travail)

Agence nationale de la recherche (ANR)

Société ou organisme agréé de recherche scientifique ou technique

Autre organisme

Publiée au journal officiel en date du :

Si reconnue d'utilité publique par décret, notez la date ici :

Uniquement pour Moselle - Bas Rhin - Haut Rhin. Si reconnue d'utilisé publique par décret, notez la date ici :

Autre organisme, précisez :

Donateur - Nom

Donateur - Prenom

Donateur - Adresse

Donateur - Code postal

Donateur - Ville

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63 Avenue Jean Jaurès, 12100 Millau
Tel : 09 84 35 38 32
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